Le conseil municipal se tiendra le lundi 9 février 2009 à 20h45, dans la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville. Les séances sont publiques.







Approbation des comptes rendus des séances des 29 septembre et 20 octobre 2008,

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Règlement intérieur cadre concernant la mise à disposition de salles communales
2-Convention cadre concernant la mise à disposition de salles communales à des associations
3- Création d'un service public de fourrière automobile géré dans le cadre d'une convention avec un gardien de fourrière
4- Désignation d'un Conseiller Municipal Délégué à la Petite Enfance

SERVICES TECHNIQUES

5- Fixation du taux horaire de la main d'oeuvre des travaux en régie et ses conditions de révision
6- Adhésion au SIGEIF de la commune de Jouy-en-Josas (Yvelines) pour les deux compétences « Gaz et Électricité »

URBANISME

7- Vente de 11 places de stationnement rue de Paron
8- Classement de voies dans le Domaine Public
9- Plan Local d'Urbanisme – modification n° 3 : prise en compte des remarques de l'Etat

SERVICE SOCIAL

10- Convention de mise à disposition d'un logement d'urgence

QUESTIONS DIVERSES
DECISIONS DU MAIRE