Dimanche 16 décembre 2007
7
16
/12
/Déc
/2007
15:29
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
LUNDI 17 DECEMBRE 2007
à 20H45
Salle du Conseil à l'Hôtel de Ville
Approbation des comptes rendus des séances des 25 Juin et 24 Septembre 2007
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. - Avenant Convention de mise à disposition d'un véhicule de la Commune au Syndicat Mixte,
2. - Avenant de transfert du marché public relatif à la plate forme de dématérialisation des marchés
publics,
3. - Attribution du marché relatif à la location et la maintenance des photocopieurs de la ville,
4. - Attribution du marché relatif à la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance
d'un système de téléphonie globale et matériel actif
5. - Convention de service partagé avec la CAHB relative à la facturation de l'Ecole de Musique,
FINANCES
6. - Reprise des résultats du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des Bassins de la
Noisette (SIABN) sur le budget ville et transfert à la CAHB,
7. - Neutralisation des stocks sur le compte de Gestion de la ville,
8. - Décision Modificative n° 4 budget 2007,
9. - Admission en non valeur,
10. - Ouverture de crédits au budget primitif ville 2008 section investissement,
RESSOURCES HUMAINES
11. - Création d'un poste d'auxiliaire de soins de 1er classe,
12. - Création d'un poste d'attaché,
13. - Création d'un poste d'assistant de conservation du patrimoine et des Bibliothèques de 2ème classe,
14. - Suppression de postes – mise à jour des effectifs,
URBANISME
15. - Lotissement des Tilleuls – Modification du cahier des charges,
16. - Aménagement du Centre Ville – convention de mandat avec Essonne-Aménagement : avenant n° 2,
17. - Dénomination de voie,
18. - Vente Commune/Consorts Leclerc – rectification de surface,
ENVIRONNEMENT
19. - Attribution du marché de mobilier urbain,
20. - Attribution du marché d'élagage,
21. - Attribution du marché relatif aux emplacements publicitaires,
ENFANCE
22. - Modification du tarif de la Restauration Collective,
23. - Augmentation du forfait mensuel de l'Etude Dirigée,
JEUNES
24. - Organisation d'un séjour ski à Gravières du 23 février au 1er mars 2008,
CULTURE
25. - Augmentation du tarif des tickets cinéma appelés « Bulle »,
DEVELOPPEMENT ET RELATIONS EXTERIEURES
26. - Convention de mise à disposition de locaux municipaux à la Médiathèque « La Potinière »,
27. - Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants Verriérois,
POUR INFORMATION
- Rapport sur l'eau 2006
Par Fabrice
0